IP 360°

8h45-9h15 : Accueil et petit déjeuner

9h15-9h30 : Mot d'ouverture / Anne-Charlotte Le Bihan, Géraldine Arbant, Thierry Lautier

9h30-10h15 : Session 1 - Choisissez votre parcours : 

Option A – PI et droit de la concurrence : maîtriser l’équilibre entre exclusivité et libre concurrence / Anne-Charlotte Le Bihan, Thomas Oster, Frédérique Bocqueraz

Vos contrats et stratégies IP respectent-ils le droit de la concurrence ? Accords verticaux, coexistence, transactions, importations parallèles : décryptage des risques et des bonnes pratiques pour sécuriser vos positions sans franchir les lignes rouges.

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Option B – Les pouvoirs insoupçonnés de la Juridiction Unifiée du Brevet / Laurent Labatte, Marylis Clerc, Rémy Cassin, Edouard Treppoz
 

En seulement trois ans, la JUB s’est imposée comme une juridiction redoutable : célérité inégalée, pragmatisme procédural, flexibilité probatoire, compétence territoriale élargie. A travers une analyse de la jurisprudence, découvrez comment la JUB a transformé les stratégies contentieuses, en demande comme en défense.

OU

Option C – A l’ère des dupes : construire une stratégie de défense efficace / Pava Vrhovac, Audrey Naturel, Osmane Caillemer du Ferrage

Copies quasi-parfaites, look-alike, détournement d’image, confusion assumée auprès des consommateurs : les dupes prolifèrent et défient vos marques. Les outils juridiques classiques suffisent-ils encore ? Comment bâtir une stratégie offensive et efficace face à ce phénomène de masse? 

10h15-10h30 : Pause café

11h15-12h00 : Session 2 - Choisissez votre parcours : 
 

Option A – Inventions et créations de salariés : sécurisez vos droits, évitez les litiges / Anne-Charlotte Le Bihan, Margaux Beretta, Osmane Caillemer du Ferrage

En présence de Florence Brège, Responsable du service résolution des litiges de l'INPI
 
Quelles créations et inventions appartiennent réellement à votre entreprise ? Comment déterminer la juste rémunération ? Comment prévenir les contentieux ? Cas pratiques pour un éclairage terrain.

 
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Option B – AI meets IP : where stands Europe globally? / Edouard Treppoz, Nathan Soulié, Nelly Throo
With Toby Bond, Partner in Bird & Bird London

This roundtable brings together UK and EU legal experts to explore the latest developments at the intersection of AI and intellectual property. Recent case law illustrates how courts are beginning to test the limits of existing IP frameworks in the context of AI training and outputs. The discussion will also address the rapidly evolving regulatory landscape and offer practical cross Channel insights. 
(Session en anglais)

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Option C –  Du jugement à sa mise en œuvre : comment gagner sur le terrain, pas seulement sur le papier ? / Thierry Lautier, Laurent Labatte, Leïla Kabouya
En présence de Maître Sébastien Racine, Commissaire de justice

11h15-11h30 : Pause café

11h30-12h15 : Session 3 - Choisissez votre parcours : 

 

Option A – Lutte anti-contrefaçon et internet : outils et stratégies efficaces / Géraldine Arbant, Alexandra Schellino, Eva Kessi
En présence d’un représentant de l’UNIFAB

 
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Option B – Activité inventive : le nouveau casse-tête / Thierry Lautier, Rémy Cassin, Margaux Beretta

Si l’approche problème-solution de l’OEB est bien connue, les tribunaux français ne l’utilisent pas toujours et la JUB utilise désormais sa propre méthode « holistique ». Comment naviguer dans ce paysage fragmenté pour défendre efficacement vos brevets et attaquer ceux de vos concurrents ? Un atelier pratique illustré par des cas concrets.

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Option C –  Droit des marques : décryptage interactif de l’actualité / Estelle Henry-Mayer, Elisa Gérard, Lola Barberon

Caractère distinctif, confusion, renommée, mauvaise foi, déchéance : revue interactive de la jurisprudence récente qui façonne le droit des marques. Analyse pratique des tendances et implications pour vos stratégies de protection et de défense.

12h15-14h00 : Cocktail déjeunatoire

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