IP 360° - Propriété intellectuelle

8h30-9h00 : Accueil et petit déjeuner

9h00-10h00 : Preuve et PI : une équation à plusieurs inconnues / Anne-Charlotte Le Bihan, Géraldine Arbant et Thierry Lautier

Qu’il s’agisse de justifier de ses droits, de les faire respecter, ou de se défendre contre les droits de tiers, la preuve est une question épineuse à laquelle l’IA est venue apporter son lot de complexités. Comment concilier la preuve avec d’autres droits (RGPD, vie privée, secret des affaires, etc.) ? Quels types de preuve utiliser ? Comment les obtenir ? Comment préserver leur confidentialité ? La Juridiction Unifiée du Brevet change-t-elle nos pratiques ?

10h00-10h15 : Pause

10h15-11h00 : Session 1 - Trois ateliers au choix : 

Atelier A – La JUB : pari gagnant ? / Laurent Labatte, Leïla Kabouya, Marylis Clerc et Rémy Cassin

 Près de deux ans après sa mise en marche, le rouleau compresseur de la JUB imprime sa marque avec célérité et pragmatisme. Plusieurs centaines de procédures ont été introduites. La question n’est plus de savoir s’il faut utiliser la JUB ou la craindre, mais de savoir comment en tirer le meilleur parti. Les décisions rendues à ce jour sont riches d’enseignements pratiques.

OU

Atelier B – L'IA : quoi de neuf ? / Edouard Treppoz et Nathan Soulie
 

Comment les titulaires de droits et fournisseurs d'IA ajustent leurs positions respectives au regard des dernières évolutions juridiques en la matière (stratégie contractuelle, opt-out, obligation de transparence, etc.) ?

OU

Atelier C – Les arts appliqués à l’aube de la réforme des dessins et modèles / Frédérique Bocqueraz et Pava Vrhovac

La réforme du droit des dessins et modèles est l’occasion de s'interroger sur la stratégie de protection des créations de design par le droit des dessins et modèles et/ou le droit d'auteur. Quelles sont les opportunités et risques liés à cette réforme ? Quelles sont les meilleures pratiques pour s’y conformer et en tirer parti ?

11h00-11h15 : Pause

11h15-12h00 : Session 2 - Trois ateliers au choix : 
 

Atelier A – U.S. Discovery : menace ou opportunité pour les entreprises françaises ? / Anne-Raphaëlle Aubry, Alexandra Schellino, Osmane Caillemer du Ferrage et Edouard Treppoz
 
La Discovery effraie, mais il est possible de l’utiliser à son avantage plutôt que de la subir. Quelle est son étendue ? Quelles options pour se défendre ? Comment l’exploiter contre ses adversaires ?
 
OU

Atelier B – Concurrence déloyale, parasitisme, dénigrement : opportunités et risques / Eva Kessi, Audrey Naturel et Loriane Schorderet
 
La responsabilité civile de droit commun est à la fois un fondement alternatif aux droits de propriété intellectuelle et un instrument de contre-attaque pour les défendeurs à la contrefaçon. Comment exploiter cet outil au service du contentieux ?
 
OU

Atelier C –  Actualité du droit des marques / Estelle Henry-Mayer, Agathe Steinmetz et Lola Barberon

Comme l’an dernier, nous proposerons une revue interactive des décisions récentes, avec un focus sur les questions principales sous forme de quizz afin d’échanger sur les apports importants et les impacts sur notre pratique au quotidien.

12h00-14h00 : Cocktail déjeunatoire

Inscription

Nous vous remercions de bien vouloir confirmer votre présence en cliquant ici avant le 14 mars.